PRODUIT NON ORIGINAL
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PÉDALES AVEC LA NOUVELLE ECRITURE ROUGE "JULIET" * ALPHA JULIETTE * UNIQUE DANS LA CATÉGORIE
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AVIS L'ACHETEUR PAR ACHAT DÉCLARE J'AI LU L'ANNONCE PRODUIT NON ORIGINAL LE LOGO ÉVENTUEL DU PRODUIT AUTOMOBILE EST UNIQUEMENT POUR INDIQUER LA DESTINATION DU PRODUIT, PAS SON ORIGINE L'ARTICLE OBJET DE CETTE VENTE PEUT CONTENIR DES REPRODUCTIONS NON ORIGINALES DE MANTEAUX, LOGOS OU MARQUES CÉLÈBRES L'utilisation de ce produit n'est autorisée qu'à des fins ornementales et/ou décoratives et/ou descriptives à caractère privé conformément à l'art. 1 bis RD 21 juin 1942 N° 929 et modifications successives : De l'art. 1bis. Les droits sur la marque déposée ne permettent pas à son titulaire d'interdire à des tiers de l'utiliser dans l'activité économique : a) son nom et son adresse ; b) des indications relatives au type, à la qualité, à la quantité, à la destination, à la valeur, à l'origine géographique, au moment de la fabrication du produit ou de la prestation du service ou à d'autres caractéristiques du produit ou du service ; c) la marque si elle est nécessaire pour indiquer la destination d'un produit ou d'un service, notamment en tant qu'accessoire ou pièce de rechange ; à condition que l'utilisation soit conforme aux principes de la correction professionnelle, et donc non pas en tant que marque, mais uniquement en tant que marque descriptive
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MPN | PEDAL1007-ALFA |
Colore | Rosso |
Marca | AUTOSTYLE |
Auto d'Epoca/Moderne | Ricambi Auto Moderne |