Procès-verbal des délibérations du conseil général de l'Isère 1848,

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Procès-verbal des délibérations du conseil général de l'Isère 1848

Sessions annuelle et extraordinaire de 1848

622 pages non coupées

 

 

    A.

        ABONNEMENTS ADMINISTRATIFS de la préfecture et des sous-préfectures. - Voeu pour l'augmentation de ceux des sous-préfectures,193

        ACCOUCHEMENT (Cours départemental d'),193

        AGRICULTURE. - Associations agricoles,328

        AGRICULTURE. - Fermes-écoles,372

        AGRICULTURE. - Espèces bovines,455

        AGRICULTURE. - Espèces chevalines,460

        AGRICULTURE. - Espèces mulatières,460

        AGRICULTURE. - Biens communaux,562

         AGRICULTURE. - Reboisement,13,388

        AGRICULTURE. - Irrigations,277,362

        AIGUILLE MONUMENTALE près Vienne. Voy. Monuments historiques.

        ALAIS. Voy. Ecole des maîtres ouvriers mineurs.

        ALGERIE. - Avis du conseil sur le projet de fondation de colonies départementales,577

        ALIENES. - Dépenses du service pour 1849,242

        ALIENES. - Dépenses des bâtiments de l'asile départemental,254

        ALIENES. - Reconstruction de cet asile décidée en principe,526

        ARCHIVES DEPARTEMENTALES. - Dépenses de 1849,249

        ARTS (Encouragements aux),262

        ASSURANCE contre l'incendie des bâtiments départementaux,256

    B.

        BARRAL (M.). - Délibération relative à sa demande en réglement de pension de retraite,511

        BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Leur assurance contre l'incendie,256

        BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Travaux d'entretien ou de réparations ordinaires,226

        BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Asile départemental de Saint-Robert; réparations,254

         BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Reconstruction décidée en principe,526

        BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Palais de justice de Vienne,145

        BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Ancienne caserne de gendarmerie du Pont-de-Beauvoisin,442

        BELLES ACTIONS. - Vote de 400 fr. pour gratifications,268

        BIBLIOTHEQUES. - Administratives; vote de 400 fr. pour achat d'ouvrages,267

        BIBLIOTHEQUES. - Communales; voeu pour qu'elles participent à la distribution des livres achetés par le Gouvernement,142

         BIENS COMMUNAUX. - Avis et observations relativement aux dispositions à prendre pour leur administration,562

        BON-PASTEUR. - Subvention départementale à l'établissement de Grenoble,265

        BOURG-D'OISANS. - Voeu sur les propositions d'un membre du conseil général en faveur de ce canton,586

        BOURGOIN. - Création d'un tribunal de commerce,146

        BOURGOIN. - Erection en chambre définitive de la chambre temporaire du tribunal civil,168

        BOURGOIN. - Marais de Bourgoin,144

         BUDGETS. - Modification des budgets de 1847 et de 1848,17,206

        BUDGETS. - Projet de budget de 1849,212

        BUDGETS. - Du service des chemins vicinaux,397

        BUDGETS. - Récapitulation des budgets des quatre premières sections,593

         BUDGETS. - Crédits supplémentaires au budget de l'instruction primaire de 1848,158

        BUDGETS. - Budget de l'instruction primaire de 1849,327

        BUDGETS. - Report sur 1848 de restes à payer du budget de l'instruction primaire de 1847,160

    C.

        CABARETS. - Voeu renouvelé pour que leur entrée soit interdite aux jeunes gens de moins de seize ans,323

        CADASTRE. - Compte de 1847,196

        CADASTRE. - Déclassement des terrains submersibles de la vallée de l'Isère,315

        CAISSE DE RETRAITES pour les classes laborieuses. - Voeu renouvelé,146,321

        CANAL D'ARROSAGE de la plaine de Bièvre. - Voeu pour que l'entreprise en soit, le cas échéant, subventionnée par l'Etat,362

        CANALISATION des sources de l'Oron. - Voeu pour la prompte entreprise des travaux,144

        CARRIERES de pierres de l'Echaillon. - Demande de subvention de M. Bernard,176,474

        CASERNEMENT de la gendarmerie. - Dépenses de 1849,229

        CHASSE (Il n'y a pas lieu de modifier la loi sur la),322

        CHEMINS DE FER. - De Lyon à Avignon,115,185

        CHEMINS DE FER. - Embranchement de Grenoble,185

        CHEMINS VICINAUX. - Répartition du secours accordé au département sur le fonds de 3 millions,95

        CHEMINS VICINAUX. - Imposition extraordinaire de 3 centimes départementaux,100

        CHEMINS VICINAUX. - Emploi de ces centimes,426

        CHEMINS VICINAUX. - Situation du service,313

        CHEMINS VICINAUX. - Tarif de conversion en argent des prestations,114

        CHEMINS VICINAUX. - Chemin du Valsenestre,441

        CHEMINS VICINAUX. - Demande de subvention pour le pont à établir sur le Drac, pour le service du chemin de Mens au Monestier,117

        CHEMINS VICINAUX. - Avis sur les modifications dont la loi de 1836 paraît susceptible,344

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Saint-Pierre-d'Entremont à Saint-Laurent-du-Pont,437

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De la Morte à la Mure,437

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Pommier à Auberives,438

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Soleymieu à Arrandon,439

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - Des Avenières à Morestel,440

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Vienne à Givors,441

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Saint-Didier aux Avenières,441

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Saint-Pierre-d'Entremont à Saint-Christophe,441

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - D'Aoste à la Tour-du-Pin,488

        CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - Entre les routes nationales nos 6 et 85, par Serezin,439

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - Rapport et décisions sur les diverses parties du service,396

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 7. Réclamations des communes intéressées,437

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 14 bis. Sa construction,437

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 15. Nécessité d'y placer des cantonniers,437

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 17. Son achèvement à l'entrée de Virieu et sa continuation jusqu'à Voiron,439

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 33. Son achèvement,439

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 20. Son achèvement,440

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - Classements recommandés,458

        CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - Nos 1 et 7. Leur classement au rang des routes départementales,441

        CHIENS (Voeu pour l'établissement d'un impôt sur les),146,321

        COLONIES AGRICOLES. - De Mettray et de Petit-Bourg,161

        COLONISATION DE L'ALGERIE. - Avis du conseil sur le projet de fondation de colonies départementales,577

        COMMERCE (Création à Bourgoin d'un tribunal de),146

        COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT. - Son discours au conseil général,7

        COMPTABILITE. - Compte du cadastre pour 1847,196

        COMPTABILITE. - Comptes des dépenses départementales de 1846,201

        COMPTABILITE. - Comptes des dépenses départementales de 1847,201

        CONDUCTEURS DES PONTS ET CHAUSSEES. - Voeu pour l'amélioration de leur position,275

        CONSEILS D'ARRONDISSEMENT. - Analyse de leurs voeux,142

        CONSEIL GENERAL. - Sa constitution,6,54,124

         CONSEIL GENERAL. - Nomination du président et du secrétaire,6,54,125

        CONSEIL GENERAL. - Excuses des conseillers absents,63,124

        CONSEIL GENERAL. - Local pour les réunions,65

        CONSEIL GENERAL. - Réclamation de M. la Bonnardière, membre du conseil,67

        CONSEIL GENERAL. - Formation de commissions,64,139,140

        CONSEIL GENERAL. - Nomenclature des rapports de l'administration,8,63,125

        CONSEIL GENERAL. - Communications diverses,110,141,194,196,272,290,449

        CONSEIL GENERAL. - Impression et publication des procès-verbaux,52,266

        CONSEIL GENERAL. - Impression d'une table décennale,188

        CONSEIL GENERAL. - Session extraordinaire,5 à 52

        CONSEIL GENERAL. - Session ordinaire, première partie,53 à 122

        CONSEIL GENERAL. - Session ordinaire, deuxième partie,123

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 27 avril,5

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 28 avril,52

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 5 octobre,53

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 6 octobre,66

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 7 octobre,109

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 21 novembre,123

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 22 novembre,140

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 23 novembre,148

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 24 novembre,157

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 25 novembre,175

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 27 novembre,195

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 28 novembre,272

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 29 novembre,289

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 30 novembre,320

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 1er décembre,361

        CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 2 décembre,450

        CONTRIBUTIONS. - Répartement de 1849,110

        CONTRIBUTIONS. - Pour dépenses départementales de 1849,67

        CONTRIBUTIONS. - Pour travaux extraordinaires des chemins vicinaux,100

        CONTRIBUTIONS. - Pour l'instruction primaire,113

        CONTRIBUTIONS. - De 45 centimes,51

        CORPS DE GARDE de la préfecture,235

        COURS D'ACCOUCHEMENT,193

        CROZET (M.). - Son élection à la présidence de la première partie de la session ordinaire du conseil,55

        CROZET (M.). - Son élection à la présidence de la deuxième partie de ladite session,125

    D.

        DOCIMASIE. - Etablissement de Grenoble,264

        DOMESTIQUES. - Voeu renouvelé pour qu'ils soient astreints au livret,146,323

        DOMICILE DE SECOURS. - Voeu pour la révision de la législation,323

    E.

        ECOLES. - D'arts et métiers d'Aix,186

        ECOLES. - Des maîtres ouvriers mineurs d'Alais,190

        ECOLES. - De droit,266

        ECOLES. - De médecine et de pharmacie,256

        EGLISES. - De Saint-Antoine,155

        EGLISES. - De Saint-Chef,256

        EGLISES. - De Saint-Maurice-de-Vienne,258

        EGLISES. - De Saint-André-le-Bas,581

        EGLISES. - De Marnans,167

        EGLISES. - De Surieu,178

        EGLISES. - De Saint-Geoire,179

        EGLISES. - De Saint-Laurent de Grenoble (crypte),191

        EGLISES. - Cathédrale de Grenoble,192

        EGLISES ET PRESBYTERES. - Secours pour constructions et réparations,165

        ELECTIONS. - Divisions des cantons en sections électorales,130,174

        EMPLOYES DE LA PREFECTURE. - Secours à titre de pensions,508

        EMPLOYES DE LA PREFECTURE. - Voeu renouvelé pour leur organisation hiérarchique et pour la création d'une caisse générale des retraites,518

        EMPRUNTS DEPARTEMENTAUX. - Intérêts et capitaux,475

        ENCOURAGEMENTS AUX ARTS. - Vote de 2,000 fr.,262

        ENFANTS TROUVES. - Dépenses de 1849,235

        ENFANTS TROUVES. - Remboursement d'avances faites par les départements du Rhône et de la Drôme,251

        ENFANTS TROUVES. - Avis sur les questions relatives au service des enfants trouvés,548

        ERECTION DE SUCCURSALES. - Voeu y relatif,180

        ETUDES SUR LES TORRENTS,342

        ETABLISSEMENTS THERMAUX. - Secours en faveur des indigents qui y sont envoyés en traitement,260

        ETABLISSEMENTS THERMAUX. - Subvention départementale pour les établissements de l'Isère,522

        ETABLISSEMENT DOCIMASTIQUE. - Allocation d'un crédit de 1,000 fr.,264

        EXPOSITION DES PRODUITS DE L'INDUSTRIE. - Vote d'un crédit pour les frais de distribution de récompenses,151

    F.

        FERMES-ECOLES. - Vote de 2,300 fr. et voeu pour la création d'une ferme départementale,372

        FILLES-MERES. - Dépenses de la salle de maternité pour 1849,262

        FONDS COMMUN. - Voeu pour qu'il soit établi sur les quatre contributions directes et pour que la distribution en ait lieu de manière à assurer la plus équitable répartition,212

        FONDS COMMUN. - Demande de secours sur le second fonds commun,299

        FOUILLES ARCHEOLOGIQUES. - Subvention pour leur continuation à Vienne,261

        FOIRES ET MARCHES. - Avis favorable pour création de foires à Ile-d'Abeau,149

        FOIRES ET MARCHES. - Avis favorable pour création de foires à Hières,182

         FOIRES ET MARCHES. - Pour création de marchés à Villeurbanne,149

        FOIRES ET MARCHES. - Pour création de marchésà Vénissieu,149

        FOIRES ET MARCHES. - Pour le maintien de la foire dite de la Milin,150

        FOIRES ET MARCHES. - Pour que la foire annuelle des Eparres soit reportée du 29 juin au premier lundi du même mois,182

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires au Monestier-de-Clermont,149

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à la Côte-Saint-André,149

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Bresson,149

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Simandre,149

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Villette-Serpaise,149

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires au Pont-en-Royans,150

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Primarette,150

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Sonnay,150

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Jardin,150

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Creys et Pusignieu,182

        FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Choseau,182

        FRAIS DE TRANSLATION, de route et autres,251

    G.

        GARDES CHAMPETRES. - Organisation et embrigadement,145

        GENDARMERIE. - Création et déplacement de brigades,190

        GENDARMERIE. - Dépenses du casernement,229

        GRATIFICATIONS pour belles actions,268

    H.

        HYDRAULIQUE (Voeu pour l'envoi dans le département d'un ingénieur du service),277

    I.

        ILLUMINATION de l'hôtel de la préfecture,271

        IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Fixation des centimes pour 1849,67

        - Pour dépenses des quatre premières sections du budget,67

        IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Pour l'instruction primaire,113

        IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Pour travaux extraordinaires des chemins vicinaux,100

        IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Leur emploi,426

        IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Voeu pour que le nombre des centimes ordinaires soit porté de 10 4/10 à 12,212

        IMPOT. - Extraordinaire de 45 centimes,51

        IMPOT. - Sur les revenus mobiliers,64,118

        IMPOT. - Sur les chiens,146,321

        IMPOT. - Sur le sel,322

        IMPOT. - Sur le sucre de betteraves,322

        IMPRESSION. - Des procès-verbaux des délibérations du conseil général,52

        IMPRESSION. - De la table décennale,188

        IMPRESSION. - Des comptes et budgets départementaux,248

        INCENDIES. - Voeu pour qu'on s'occupe des moyens de les prévenir,323

        INDUSTRIE (Exposition des produits de l'),151

         INSTITUTEURS. - Voeu pour l'amélioration de leur position,142

        INSTRUCTION PRIMAIRE. - Impositions pour dépenses y relatives,113

        INSTRUCTION PRIMAIRE. - Vote de crédits supplémentaires,158

        INSTRUCTION PRIMAIRE. - Report sur 1848 de restes à payer de 1847,160

        INSTRUCTION PRIMAIRE. - Vote des crédits pour les dépenses de 1849,327

        INSTRUCTION PRIMAIRE. - Situation générale dans le département,161

        INSTRUCTION PRIMAIRE. - Compte administratif de l'école normale pour 1847,161

        INSTRUCTION PRIMAIRE. - Voeu pour que l'instruction soit organisée sur les bases larges et libérales que comportent les institutions démocratiques de la France,144

        IRRIGATIONS (Avis sur les modifications à apporter à la législation sur les travaux d'),277

        IRRIGATIONS - Vote de 1,500 fr. pour traitement d'un employé,362

        IRRIGATIONS - Demande de subvention pour l'exécution du canal de la Severaysse,362

        IRRIGATIONS - Pour l'entreprise du canal d'arrosage de la plaine de Bièvre,362

        ISERE. - Son endiguement,117,143

    J.

        JURY D'EXPROPRIATION. - Formation de la liste de service,594

        JURY MEDICAL. - Frais d'inspections,269

    L.

        LA BONNARDIERE (M.). - Réclamations au sujet de sa non convocation comme membre du conseil général,67

        LEVET (M.). - Sa demande d'indemnité n'est pas prise en considération,154

        LIVRETS. - Voeu renouvelé pour que les domestiques et manouvriers y soient assujétis,146,323

        LOYERS. - De la préfecture et des sous-préfectures,226

    M.

        MARAIS. - De Saint-Laurent-du-Pont,143

        - De Bourgoin,144

        MOBILIER. - De la préfecture et des sous-préfectures,226

        MONTALIEU. - Nom que prend la commune de Vercieu,154

        MONUMENTS HISTORIQUES. - Eglise Saint-Antoine,165

        MONUMENTS HISTORIQUES. - De Marnans,167

        MONUMENTS HISTORIQUES. - De Surieu,178

        MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-Geoire,179

        MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-Laurent de Grenoble (crypte),191

        MONUMENTS HISTORIQUES. - Cathédrale de Grenoble,192

        MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-Chef,256

        MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-Maurice de Vienne,258

         MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-André-le-Bas de Vienne,581

        MONUMENTS HISTORIQUES. - Temple d'Auguste et de Livie, à Vienne, et ancienne abbaye de Saint-Pierre,582

        MONUMENTS HISTORIQUES. - Aiguille monumentale, près Vienne,584

         MINES DE LA LOIRE. - Communication du travail de la commission consultative, chargée d'examiner la question de légalité de l'association générale de ces mines,324

    N.

        NAVIGATION. - De l'Isère,117

        NAVIGATION. - Du Rhône,183

        NON-VALEURS (Distribution du fonds de),112

    O.

        OEUVRE DE SAINT-JOSEPH. - Subvention,265

        OISANS (Voeu du conseil sur les propositions d'un de ses membres en faveur de l'),586

        ORGANISATION JUDICIAIRE. - Voeux y relatifs,168

        ORON (Canalisation des sources de l'),144

        ORPHELINES DE GRENOBLE (Subvention pour l'établissement des Jeunes),165

    P.

        PALAIS DE JUSTICE DE VIENNE. - Solde de travaux de réparations,145

        PEYRON (M.). - Allocation de 1,500 fr. pour solde d'une subvention départementale de 3,000 fr.,271

        PONTS ET CHAUSSEES. - Voeu pour l'amélioration de la position des conducteurs,271

        PONTS ET CHAUSSEES. - Voeux et recommandations sur diverses questions du service,490

        PONTS. - Sur le Rival, pour le service de la route départementale n° 10,147,585

        PONTS. - Sur l'Isère, entre le Touvet et Goncelin,143

        PONTS. - A Veurey et Saint-Quentin,10,273

        PONTS. - Sur le Drac, pour le service du chemin de Mens au Monestier,117

        POSTE. - Voeu pour que le service des dépêches entre Grenoble et Sisteron soit régularisé et complété,143

        POSTE. - Pour l'établissement d'un service quotidien de distribution des lettres dans chaque commune,146

        POSTE. - Pour que les communes de Saint-Ondras et du Passage soient réunies à la direction de Virieu,359

        PREFET. - Son discours au conseil général,55

        PREFET. - Reçoit les remercîments du conseil,122

        PREFECTURE. - Dépenses du corps de garde,235

        PREFECTURE. - Secours à titre de pension à d'anciens employés,508

        PREFECTURE. - Voeu pour l'organisation hiérarchique des employés,518

        PRESBYTERES. - Secours pour travaux de constructions et de réparations,165

        PRESTATIONS. - Tarif des conversions en argent,114

        PRISONS DEPARTEMENTALES. - Dépenses de 1849,230

        PROCEDURE. - Demande de réformes à l'effet de réduire les frais de justice,168

        PROCES-VERBAUX DES SESSIONS DU CONSEIL. - Impression et publication,52,188,266

        PRODUITS EVENTUELS DEPARTEMENTAUX. - Situation pour 1847,193

    R.

        RAPPORTS AU CONSEIL GENERAL. - Nomenclature,8,63,125

        REBOISEMENT. - Sécherie de la Grande-Chartreuse,13,388

        REBOISEMENT. - Reboisement des terrains inclinés,146

        RETRAITES. - Demande de M. Barral, ancien voyer en chef, en règlement de sa pension,511

        REVENDICATION. - Par la commune du Pont-de-Beauvoisin de locaux vendus à l'Etat par le département avec l'ancienne caserne de gendarmerie de cette localité,442

        REVENUS MOBILIERS (Proposition d'un membre du conseil général relative à l'établissement d'un impôt sur les),64

        REVENUS MOBILIERS - Retrait de cette proposition,118

        ROMANCHE. - Endiguement,143

        ROULAGE. - Voeu renouvelé pour que les rouliers soient astreints à tenir la droite de la route,146

        ROULAGE. - Pour que les cantonniers soient admis à verbaliser contre les contrevenants à la police du roulage et de la grande voirie,146,324

        ROUTES DEPARTEMENTALES. - N° 3. Déclassement d'une partie de son parcours,197

        ROUTES DEPARTEMENTALES. - Nos 9 et 14. Embranchement qui relie ces routes,16,100,119

        ROUTES DEPARTEMENTALES. - N° 10. Pont à établir sur le Rival,585

        ROUTES DEPARTEMENTALES. - N° 11. Rectification entre la route 92 et le village de la Sône,470

        ROUTES DEPARTEMENTALES. - Dépenses d'entretien,290

        ROUTES DEPARTEMENTALES. - Allocation de fonds pour travaux neufs des anciennes et des nouvelles routes,297

        ROUTES DEPARTEMENTALES. - Situation des entreprises pour travaux neufs,498

        ROUTES DEPARTEMENTALES. - Classement comme routes des chemins de grande communication nos 1 et 7,441

        ROUTES NATIONALES. - N° 75. Rampe de Saint-Martin-le-Vinoux,116

        ROUTES NATIONALES. - Rectification entre Vif et le Monestier,116

        ROUTES NATIONALES. - N° 85. Rectification sur plusieurs points,9,116,325

        ROUTES NATIONALES. - Voeu renouvelé pour la réouverture de la route du Mont-Genèvre,325

        ROYER (M.). - Elu président de la session extraordinaire du conseil,6

    S.

        SAINT-HILAIRE-DE-BRENS. - Avis pour que la commune de Vénérieu lui soit réunie,165

        SEANCES DU CONSEIL GENERAL. - ( Voy. Conseil général).

        SECHERIE. - ( Voy. Reboisement).

        SECOURS DEPARTEMENTAUX. - Dans les cas d'extrême misère,266

        SECOURS DEPARTEMENTAUX. - A M. Peyron, ancien entrepreneur,271

        SECOURS DEPARTEMENTAUX. - Pour traitement des indigents dans les établissements thermaux,260

        SECOURS DEPARTEMENTAUX. - Pour traitement des syphilitiques,536

        SECOURS DEPARTEMENTAUX. - A l'oeuvre de Saint-Joseph,265

        SECOURS DEPARTEMENTAUX. - A la maison du Bon-Pasteur,265

        SECOURS DEPARTEMENTAUX. - A l'établissement des jeunes Orphelines,165

        SECOURS AUX EGLISES ET AUX PRESBYTERES,165

        SEL. - Impôt,322

        SESSIONS DU CONSEIL GENERAL. - ( Voy. Conseil général).

         SESTIER (M.). - Elu secrétaire du conseil général,6,55,125

        SOMMAIRE DES SEANCES DU CONSEIL GENERAL. - ( Voy. Conseil général.

        SOURCES DE L'ORON. - Voeu pour leur canalisation,144

        SOURDS-MUETS. - Subvention en faveur des établissements de Vizille et de Grenoble,451

        STATISTIQUE. - Subvention à la société de Grenoble,258

        SUCRE DE BETTERAVES. - Impôt,322

        SUCCURSALES (Voeu pour l'érection de),180

        SYPHILITIQUES. - Fondation d'un établissement départemental,536

    T.

        TABLE DECENNALE des procès-verbaux des délibérations du conseil. - Impression,188

        TEMPLE D'AUGUSTE ET DE LIVIE. -582

        TORRENT DE BRESSON. - Voeu pour que la commune du Touvet soit secondée par des subventions dans ses travaux de défense contre ce torrent,585

        TORRENTS (Etudes sur les),342

        TRAVAUX PUBLICS D'UTILITE AGRICOLE. - Avis sur les questions y relatives,277

        TRIBUNAL DE COMMERCE de Bourgoin,146

        TRIBUNAUX. - Dépenses départementales ordinaires pour 1849,235

        TRIBUNAUX. - Réparations du tribunal de Vienne,145

        TRIBUNAUX. - Création en chambres définitives des chambres temporaires de Bourgoin et de Saint-Marcellin,168

    V.

        VACCINE. - Propagation,258

        VENERIEU. - Avis pour la réunion de cette commune à celle de Saint-Hilaire-de-Brens,165

        VERCIEU. - Prend le nom de Montalieu,154

        VOEUX (Situation des affaires recommandées par l'émission de),139,321

        VOEUX - Des conseils d'arrondissement,142,436

        FIN DE LA TABLE.

 

  • Type: Vieux papiers
  • Epoque: XIX
  • Thème: Regionalisme
  • Région: Isère

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