Procès-verbal des délibérations du conseil général de l'Isère 1848
Sessions annuelle et extraordinaire de 1848
622 pages non coupées
A.
ABONNEMENTS ADMINISTRATIFS de la préfecture et des sous-préfectures. - Voeu pour l'augmentation de ceux des sous-préfectures,193
ACCOUCHEMENT (Cours départemental d'),193
AGRICULTURE. - Associations agricoles,328
AGRICULTURE. - Fermes-écoles,372
AGRICULTURE. - Espèces bovines,455
AGRICULTURE. - Espèces chevalines,460
AGRICULTURE. - Espèces mulatières,460
AGRICULTURE. - Biens communaux,562
AGRICULTURE. - Reboisement,13,388
AGRICULTURE. - Irrigations,277,362
AIGUILLE MONUMENTALE près Vienne. Voy. Monuments historiques.
ALAIS. Voy. Ecole des maîtres ouvriers mineurs.
ALGERIE. - Avis du conseil sur le projet de fondation de colonies départementales,577
ALIENES. - Dépenses du service pour 1849,242
ALIENES. - Dépenses des bâtiments de l'asile départemental,254
ALIENES. - Reconstruction de cet asile décidée en principe,526
ARCHIVES DEPARTEMENTALES. - Dépenses de 1849,249
ARTS (Encouragements aux),262
ASSURANCE contre l'incendie des bâtiments départementaux,256
B.
BARRAL (M.). - Délibération relative à sa demande en réglement de pension de retraite,511
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Leur assurance contre l'incendie,256
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Travaux d'entretien ou de réparations ordinaires,226
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Asile départemental de Saint-Robert; réparations,254
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Reconstruction décidée en principe,526
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Palais de justice de Vienne,145
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. - Ancienne caserne de gendarmerie du Pont-de-Beauvoisin,442
BELLES ACTIONS. - Vote de 400 fr. pour gratifications,268
BIBLIOTHEQUES. - Administratives; vote de 400 fr. pour achat d'ouvrages,267
BIBLIOTHEQUES. - Communales; voeu pour qu'elles participent à la distribution des livres achetés par le Gouvernement,142
BIENS COMMUNAUX. - Avis et observations relativement aux dispositions à prendre pour leur administration,562
BON-PASTEUR. - Subvention départementale à l'établissement de Grenoble,265
BOURG-D'OISANS. - Voeu sur les propositions d'un membre du conseil général en faveur de ce canton,586
BOURGOIN. - Création d'un tribunal de commerce,146
BOURGOIN. - Erection en chambre définitive de la chambre temporaire du tribunal civil,168
BOURGOIN. - Marais de Bourgoin,144
BUDGETS. - Modification des budgets de 1847 et de 1848,17,206
BUDGETS. - Projet de budget de 1849,212
BUDGETS. - Du service des chemins vicinaux,397
BUDGETS. - Récapitulation des budgets des quatre premières sections,593
BUDGETS. - Crédits supplémentaires au budget de l'instruction primaire de 1848,158
BUDGETS. - Budget de l'instruction primaire de 1849,327
BUDGETS. - Report sur 1848 de restes à payer du budget de l'instruction primaire de 1847,160
C.
CABARETS. - Voeu renouvelé pour que leur entrée soit interdite aux jeunes gens de moins de seize ans,323
CADASTRE. - Compte de 1847,196
CADASTRE. - Déclassement des terrains submersibles de la vallée de l'Isère,315
CAISSE DE RETRAITES pour les classes laborieuses. - Voeu renouvelé,146,321
CANAL D'ARROSAGE de la plaine de Bièvre. - Voeu pour que l'entreprise en soit, le cas échéant, subventionnée par l'Etat,362
CANALISATION des sources de l'Oron. - Voeu pour la prompte entreprise des travaux,144
CARRIERES de pierres de l'Echaillon. - Demande de subvention de M. Bernard,176,474
CASERNEMENT de la gendarmerie. - Dépenses de 1849,229
CHASSE (Il n'y a pas lieu de modifier la loi sur la),322
CHEMINS DE FER. - De Lyon à Avignon,115,185
CHEMINS DE FER. - Embranchement de Grenoble,185
CHEMINS VICINAUX. - Répartition du secours accordé au département sur le fonds de 3 millions,95
CHEMINS VICINAUX. - Imposition extraordinaire de 3 centimes départementaux,100
CHEMINS VICINAUX. - Emploi de ces centimes,426
CHEMINS VICINAUX. - Situation du service,313
CHEMINS VICINAUX. - Tarif de conversion en argent des prestations,114
CHEMINS VICINAUX. - Chemin du Valsenestre,441
CHEMINS VICINAUX. - Demande de subvention pour le pont à établir sur le Drac, pour le service du chemin de Mens au Monestier,117
CHEMINS VICINAUX. - Avis sur les modifications dont la loi de 1836 paraît susceptible,344
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Saint-Pierre-d'Entremont à Saint-Laurent-du-Pont,437
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De la Morte à la Mure,437
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Pommier à Auberives,438
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Soleymieu à Arrandon,439
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - Des Avenières à Morestel,440
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Vienne à Givors,441
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Saint-Didier aux Avenières,441
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - De Saint-Pierre-d'Entremont à Saint-Christophe,441
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - D'Aoste à la Tour-du-Pin,488
CHEMINS VICINAUX INTERMEDIAIRES. - Entre les routes nationales nos 6 et 85, par Serezin,439
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - Rapport et décisions sur les diverses parties du service,396
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 7. Réclamations des communes intéressées,437
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 14 bis. Sa construction,437
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 15. Nécessité d'y placer des cantonniers,437
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 17. Son achèvement à l'entrée de Virieu et sa continuation jusqu'à Voiron,439
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 33. Son achèvement,439
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - N° 20. Son achèvement,440
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - Classements recommandés,458
CHEMINS VICINAUX DE GRANDE COMMUNICATION. - Nos 1 et 7. Leur classement au rang des routes départementales,441
CHIENS (Voeu pour l'établissement d'un impôt sur les),146,321
COLONIES AGRICOLES. - De Mettray et de Petit-Bourg,161
COLONISATION DE L'ALGERIE. - Avis du conseil sur le projet de fondation de colonies départementales,577
COMMERCE (Création à Bourgoin d'un tribunal de),146
COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT. - Son discours au conseil général,7
COMPTABILITE. - Compte du cadastre pour 1847,196
COMPTABILITE. - Comptes des dépenses départementales de 1846,201
COMPTABILITE. - Comptes des dépenses départementales de 1847,201
CONDUCTEURS DES PONTS ET CHAUSSEES. - Voeu pour l'amélioration de leur position,275
CONSEILS D'ARRONDISSEMENT. - Analyse de leurs voeux,142
CONSEIL GENERAL. - Sa constitution,6,54,124
CONSEIL GENERAL. - Nomination du président et du secrétaire,6,54,125
CONSEIL GENERAL. - Excuses des conseillers absents,63,124
CONSEIL GENERAL. - Local pour les réunions,65
CONSEIL GENERAL. - Réclamation de M. la Bonnardière, membre du conseil,67
CONSEIL GENERAL. - Formation de commissions,64,139,140
CONSEIL GENERAL. - Nomenclature des rapports de l'administration,8,63,125
CONSEIL GENERAL. - Communications diverses,110,141,194,196,272,290,449
CONSEIL GENERAL. - Impression et publication des procès-verbaux,52,266
CONSEIL GENERAL. - Impression d'une table décennale,188
CONSEIL GENERAL. - Session extraordinaire,5 à 52
CONSEIL GENERAL. - Session ordinaire, première partie,53 à 122
CONSEIL GENERAL. - Session ordinaire, deuxième partie,123
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 27 avril,5
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 28 avril,52
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 5 octobre,53
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 6 octobre,66
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 7 octobre,109
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 21 novembre,123
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 22 novembre,140
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 23 novembre,148
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 24 novembre,157
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 25 novembre,175
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 27 novembre,195
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 28 novembre,272
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 29 novembre,289
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 30 novembre,320
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 1er décembre,361
CONSEIL GENERAL. - Sommaires des séances: du 2 décembre,450
CONTRIBUTIONS. - Répartement de 1849,110
CONTRIBUTIONS. - Pour dépenses départementales de 1849,67
CONTRIBUTIONS. - Pour travaux extraordinaires des chemins vicinaux,100
CONTRIBUTIONS. - Pour l'instruction primaire,113
CONTRIBUTIONS. - De 45 centimes,51
CORPS DE GARDE de la préfecture,235
COURS D'ACCOUCHEMENT,193
CROZET (M.). - Son élection à la présidence de la première partie de la session ordinaire du conseil,55
CROZET (M.). - Son élection à la présidence de la deuxième partie de ladite session,125
D.
DOCIMASIE. - Etablissement de Grenoble,264
DOMESTIQUES. - Voeu renouvelé pour qu'ils soient astreints au livret,146,323
DOMICILE DE SECOURS. - Voeu pour la révision de la législation,323
E.
ECOLES. - D'arts et métiers d'Aix,186
ECOLES. - Des maîtres ouvriers mineurs d'Alais,190
ECOLES. - De droit,266
ECOLES. - De médecine et de pharmacie,256
EGLISES. - De Saint-Antoine,155
EGLISES. - De Saint-Chef,256
EGLISES. - De Saint-Maurice-de-Vienne,258
EGLISES. - De Saint-André-le-Bas,581
EGLISES. - De Marnans,167
EGLISES. - De Surieu,178
EGLISES. - De Saint-Geoire,179
EGLISES. - De Saint-Laurent de Grenoble (crypte),191
EGLISES. - Cathédrale de Grenoble,192
EGLISES ET PRESBYTERES. - Secours pour constructions et réparations,165
ELECTIONS. - Divisions des cantons en sections électorales,130,174
EMPLOYES DE LA PREFECTURE. - Secours à titre de pensions,508
EMPLOYES DE LA PREFECTURE. - Voeu renouvelé pour leur organisation hiérarchique et pour la création d'une caisse générale des retraites,518
EMPRUNTS DEPARTEMENTAUX. - Intérêts et capitaux,475
ENCOURAGEMENTS AUX ARTS. - Vote de 2,000 fr.,262
ENFANTS TROUVES. - Dépenses de 1849,235
ENFANTS TROUVES. - Remboursement d'avances faites par les départements du Rhône et de la Drôme,251
ENFANTS TROUVES. - Avis sur les questions relatives au service des enfants trouvés,548
ERECTION DE SUCCURSALES. - Voeu y relatif,180
ETUDES SUR LES TORRENTS,342
ETABLISSEMENTS THERMAUX. - Secours en faveur des indigents qui y sont envoyés en traitement,260
ETABLISSEMENTS THERMAUX. - Subvention départementale pour les établissements de l'Isère,522
ETABLISSEMENT DOCIMASTIQUE. - Allocation d'un crédit de 1,000 fr.,264
EXPOSITION DES PRODUITS DE L'INDUSTRIE. - Vote d'un crédit pour les frais de distribution de récompenses,151
F.
FERMES-ECOLES. - Vote de 2,300 fr. et voeu pour la création d'une ferme départementale,372
FILLES-MERES. - Dépenses de la salle de maternité pour 1849,262
FONDS COMMUN. - Voeu pour qu'il soit établi sur les quatre contributions directes et pour que la distribution en ait lieu de manière à assurer la plus équitable répartition,212
FONDS COMMUN. - Demande de secours sur le second fonds commun,299
FOUILLES ARCHEOLOGIQUES. - Subvention pour leur continuation à Vienne,261
FOIRES ET MARCHES. - Avis favorable pour création de foires à Ile-d'Abeau,149
FOIRES ET MARCHES. - Avis favorable pour création de foires à Hières,182
FOIRES ET MARCHES. - Pour création de marchés à Villeurbanne,149
FOIRES ET MARCHES. - Pour création de marchésà Vénissieu,149
FOIRES ET MARCHES. - Pour le maintien de la foire dite de la Milin,150
FOIRES ET MARCHES. - Pour que la foire annuelle des Eparres soit reportée du 29 juin au premier lundi du même mois,182
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires au Monestier-de-Clermont,149
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à la Côte-Saint-André,149
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Bresson,149
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Simandre,149
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Villette-Serpaise,149
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires au Pont-en-Royans,150
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Primarette,150
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Sonnay,150
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Jardin,150
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Creys et Pusignieu,182
FOIRES ET MARCHES. - Avis pour le rejet des demandes en création de nouvelles foires à Choseau,182
FRAIS DE TRANSLATION, de route et autres,251
G.
GARDES CHAMPETRES. - Organisation et embrigadement,145
GENDARMERIE. - Création et déplacement de brigades,190
GENDARMERIE. - Dépenses du casernement,229
GRATIFICATIONS pour belles actions,268
H.
HYDRAULIQUE (Voeu pour l'envoi dans le département d'un ingénieur du service),277
I.
ILLUMINATION de l'hôtel de la préfecture,271
IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Fixation des centimes pour 1849,67
- Pour dépenses des quatre premières sections du budget,67
IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Pour l'instruction primaire,113
IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Pour travaux extraordinaires des chemins vicinaux,100
IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Leur emploi,426
IMPOSITIONS DEPARTEMENTALES. - Voeu pour que le nombre des centimes ordinaires soit porté de 10 4/10 à 12,212
IMPOT. - Extraordinaire de 45 centimes,51
IMPOT. - Sur les revenus mobiliers,64,118
IMPOT. - Sur les chiens,146,321
IMPOT. - Sur le sel,322
IMPOT. - Sur le sucre de betteraves,322
IMPRESSION. - Des procès-verbaux des délibérations du conseil général,52
IMPRESSION. - De la table décennale,188
IMPRESSION. - Des comptes et budgets départementaux,248
INCENDIES. - Voeu pour qu'on s'occupe des moyens de les prévenir,323
INDUSTRIE (Exposition des produits de l'),151
INSTITUTEURS. - Voeu pour l'amélioration de leur position,142
INSTRUCTION PRIMAIRE. - Impositions pour dépenses y relatives,113
INSTRUCTION PRIMAIRE. - Vote de crédits supplémentaires,158
INSTRUCTION PRIMAIRE. - Report sur 1848 de restes à payer de 1847,160
INSTRUCTION PRIMAIRE. - Vote des crédits pour les dépenses de 1849,327
INSTRUCTION PRIMAIRE. - Situation générale dans le département,161
INSTRUCTION PRIMAIRE. - Compte administratif de l'école normale pour 1847,161
INSTRUCTION PRIMAIRE. - Voeu pour que l'instruction soit organisée sur les bases larges et libérales que comportent les institutions démocratiques de la France,144
IRRIGATIONS (Avis sur les modifications à apporter à la législation sur les travaux d'),277
IRRIGATIONS - Vote de 1,500 fr. pour traitement d'un employé,362
IRRIGATIONS - Demande de subvention pour l'exécution du canal de la Severaysse,362
IRRIGATIONS - Pour l'entreprise du canal d'arrosage de la plaine de Bièvre,362
ISERE. - Son endiguement,117,143
J.
JURY D'EXPROPRIATION. - Formation de la liste de service,594
JURY MEDICAL. - Frais d'inspections,269
L.
LA BONNARDIERE (M.). - Réclamations au sujet de sa non convocation comme membre du conseil général,67
LEVET (M.). - Sa demande d'indemnité n'est pas prise en considération,154
LIVRETS. - Voeu renouvelé pour que les domestiques et manouvriers y soient assujétis,146,323
LOYERS. - De la préfecture et des sous-préfectures,226
M.
MARAIS. - De Saint-Laurent-du-Pont,143
- De Bourgoin,144
MOBILIER. - De la préfecture et des sous-préfectures,226
MONTALIEU. - Nom que prend la commune de Vercieu,154
MONUMENTS HISTORIQUES. - Eglise Saint-Antoine,165
MONUMENTS HISTORIQUES. - De Marnans,167
MONUMENTS HISTORIQUES. - De Surieu,178
MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-Geoire,179
MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-Laurent de Grenoble (crypte),191
MONUMENTS HISTORIQUES. - Cathédrale de Grenoble,192
MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-Chef,256
MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-Maurice de Vienne,258
MONUMENTS HISTORIQUES. - De Saint-André-le-Bas de Vienne,581
MONUMENTS HISTORIQUES. - Temple d'Auguste et de Livie, à Vienne, et ancienne abbaye de Saint-Pierre,582
MONUMENTS HISTORIQUES. - Aiguille monumentale, près Vienne,584
MINES DE LA LOIRE. - Communication du travail de la commission consultative, chargée d'examiner la question de légalité de l'association générale de ces mines,324
N.
NAVIGATION. - De l'Isère,117
NAVIGATION. - Du Rhône,183
NON-VALEURS (Distribution du fonds de),112
O.
OEUVRE DE SAINT-JOSEPH. - Subvention,265
OISANS (Voeu du conseil sur les propositions d'un de ses membres en faveur de l'),586
ORGANISATION JUDICIAIRE. - Voeux y relatifs,168
ORON (Canalisation des sources de l'),144
ORPHELINES DE GRENOBLE (Subvention pour l'établissement des Jeunes),165
P.
PALAIS DE JUSTICE DE VIENNE. - Solde de travaux de réparations,145
PEYRON (M.). - Allocation de 1,500 fr. pour solde d'une subvention départementale de 3,000 fr.,271
PONTS ET CHAUSSEES. - Voeu pour l'amélioration de la position des conducteurs,271
PONTS ET CHAUSSEES. - Voeux et recommandations sur diverses questions du service,490
PONTS. - Sur le Rival, pour le service de la route départementale n° 10,147,585
PONTS. - Sur l'Isère, entre le Touvet et Goncelin,143
PONTS. - A Veurey et Saint-Quentin,10,273
PONTS. - Sur le Drac, pour le service du chemin de Mens au Monestier,117
POSTE. - Voeu pour que le service des dépêches entre Grenoble et Sisteron soit régularisé et complété,143
POSTE. - Pour l'établissement d'un service quotidien de distribution des lettres dans chaque commune,146
POSTE. - Pour que les communes de Saint-Ondras et du Passage soient réunies à la direction de Virieu,359
PREFET. - Son discours au conseil général,55
PREFET. - Reçoit les remercîments du conseil,122
PREFECTURE. - Dépenses du corps de garde,235
PREFECTURE. - Secours à titre de pension à d'anciens employés,508
PREFECTURE. - Voeu pour l'organisation hiérarchique des employés,518
PRESBYTERES. - Secours pour travaux de constructions et de réparations,165
PRESTATIONS. - Tarif des conversions en argent,114
PRISONS DEPARTEMENTALES. - Dépenses de 1849,230
PROCEDURE. - Demande de réformes à l'effet de réduire les frais de justice,168
PROCES-VERBAUX DES SESSIONS DU CONSEIL. - Impression et publication,52,188,266
PRODUITS EVENTUELS DEPARTEMENTAUX. - Situation pour 1847,193
R.
RAPPORTS AU CONSEIL GENERAL. - Nomenclature,8,63,125
REBOISEMENT. - Sécherie de la Grande-Chartreuse,13,388
REBOISEMENT. - Reboisement des terrains inclinés,146
RETRAITES. - Demande de M. Barral, ancien voyer en chef, en règlement de sa pension,511
REVENDICATION. - Par la commune du Pont-de-Beauvoisin de locaux vendus à l'Etat par le département avec l'ancienne caserne de gendarmerie de cette localité,442
REVENUS MOBILIERS (Proposition d'un membre du conseil général relative à l'établissement d'un impôt sur les),64
REVENUS MOBILIERS - Retrait de cette proposition,118
ROMANCHE. - Endiguement,143
ROULAGE. - Voeu renouvelé pour que les rouliers soient astreints à tenir la droite de la route,146
ROULAGE. - Pour que les cantonniers soient admis à verbaliser contre les contrevenants à la police du roulage et de la grande voirie,146,324
ROUTES DEPARTEMENTALES. - N° 3. Déclassement d'une partie de son parcours,197
ROUTES DEPARTEMENTALES. - Nos 9 et 14. Embranchement qui relie ces routes,16,100,119
ROUTES DEPARTEMENTALES. - N° 10. Pont à établir sur le Rival,585
ROUTES DEPARTEMENTALES. - N° 11. Rectification entre la route 92 et le village de la Sône,470
ROUTES DEPARTEMENTALES. - Dépenses d'entretien,290
ROUTES DEPARTEMENTALES. - Allocation de fonds pour travaux neufs des anciennes et des nouvelles routes,297
ROUTES DEPARTEMENTALES. - Situation des entreprises pour travaux neufs,498
ROUTES DEPARTEMENTALES. - Classement comme routes des chemins de grande communication nos 1 et 7,441
ROUTES NATIONALES. - N° 75. Rampe de Saint-Martin-le-Vinoux,116
ROUTES NATIONALES. - Rectification entre Vif et le Monestier,116
ROUTES NATIONALES. - N° 85. Rectification sur plusieurs points,9,116,325
ROUTES NATIONALES. - Voeu renouvelé pour la réouverture de la route du Mont-Genèvre,325
ROYER (M.). - Elu président de la session extraordinaire du conseil,6
S.
SAINT-HILAIRE-DE-BRENS. - Avis pour que la commune de Vénérieu lui soit réunie,165
SEANCES DU CONSEIL GENERAL. - ( Voy. Conseil général).
SECHERIE. - ( Voy. Reboisement).
SECOURS DEPARTEMENTAUX. - Dans les cas d'extrême misère,266
SECOURS DEPARTEMENTAUX. - A M. Peyron, ancien entrepreneur,271
SECOURS DEPARTEMENTAUX. - Pour traitement des indigents dans les établissements thermaux,260
SECOURS DEPARTEMENTAUX. - Pour traitement des syphilitiques,536
SECOURS DEPARTEMENTAUX. - A l'oeuvre de Saint-Joseph,265
SECOURS DEPARTEMENTAUX. - A la maison du Bon-Pasteur,265
SECOURS DEPARTEMENTAUX. - A l'établissement des jeunes Orphelines,165
SECOURS AUX EGLISES ET AUX PRESBYTERES,165
SEL. - Impôt,322
SESSIONS DU CONSEIL GENERAL. - ( Voy. Conseil général).
SESTIER (M.). - Elu secrétaire du conseil général,6,55,125
SOMMAIRE DES SEANCES DU CONSEIL GENERAL. - ( Voy. Conseil général.
SOURCES DE L'ORON. - Voeu pour leur canalisation,144
SOURDS-MUETS. - Subvention en faveur des établissements de Vizille et de Grenoble,451
STATISTIQUE. - Subvention à la société de Grenoble,258
SUCRE DE BETTERAVES. - Impôt,322
SUCCURSALES (Voeu pour l'érection de),180
SYPHILITIQUES. - Fondation d'un établissement départemental,536
T.
TABLE DECENNALE des procès-verbaux des délibérations du conseil. - Impression,188
TEMPLE D'AUGUSTE ET DE LIVIE. -582
TORRENT DE BRESSON. - Voeu pour que la commune du Touvet soit secondée par des subventions dans ses travaux de défense contre ce torrent,585
TORRENTS (Etudes sur les),342
TRAVAUX PUBLICS D'UTILITE AGRICOLE. - Avis sur les questions y relatives,277
TRIBUNAL DE COMMERCE de Bourgoin,146
TRIBUNAUX. - Dépenses départementales ordinaires pour 1849,235
TRIBUNAUX. - Réparations du tribunal de Vienne,145
TRIBUNAUX. - Création en chambres définitives des chambres temporaires de Bourgoin et de Saint-Marcellin,168
V.
VACCINE. - Propagation,258
VENERIEU. - Avis pour la réunion de cette commune à celle de Saint-Hilaire-de-Brens,165
VERCIEU. - Prend le nom de Montalieu,154
VOEUX (Situation des affaires recommandées par l'émission de),139,321
VOEUX - Des conseils d'arrondissement,142,436
FIN DE LA TABLE.